1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site, accessible à l’adresse johann-eliane.fr, est édité par :Diezion Legnan – Entrepreneur individuel (EI)
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SIRET : 995 366 226 00018
Adresse électronique : johelia@hotmail.fr
Téléphone : 06 49 61 46 92TVA : TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
2. DIRECTRICE DE LA PUBLICATION
La directrice de la publication du site est :Diezion Legnan
3. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site johann-eliane.fr est hébergé par :Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos str. 6023 Larnaca Chypre
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site johann-eliane.fr, notamment les textes, contenus, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, identité visuelle, structure et présentation du site, est susceptible d’être protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle. Sauf autorisation préalable et écrite de l’éditrice, toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable. Les marques, noms commerciaux, logos et signes distinctifs éventuellement reproduits sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. RESPONSABILITÉ
Johann Eliane – JE s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, l’éditrice ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des informations diffusées. Les informations disponibles sur le site sont fournies à titre informatif et ne sauraient constituer à elles seules un conseil professionnel individualisé. Les accompagnements proposés par Johann Eliane – JE ont notamment vocation à favoriser la réflexion, la clarification des objectifs, la prise de décision et le développement professionnel ou personnel. Ils ne constituent pas et ne remplacent pas une consultation ou un accompagnement relevant notamment d’un professionnel de santé, d’un psychologue, d’un avocat, d’un conseiller juridique ou de toute autre profession réglementée lorsque l’intervention d’un tel professionnel est nécessaire.
6. DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de son activité et de l’utilisation du site johann-eliane.fr, Johann Eliane – JE peut être amenée à recueillir et traiter certaines données à caractère personnel. Ces traitements sont réalisés conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable. Toute personne concernée peut, dans les conditions prévues par la réglementation, exercer ses droits relatifs à ses données personnelles. Pour toute demande concernant vos données personnelles ou l’exercice de vos droits, vous pouvez contacter :Johann Eliane – JE
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8. LIENS HYPERTEXTES
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.9. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation compétent après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Johann Eliane – JE et en l’absence de résolution amiable du litige.
Médiateur de la consommation : Médiateur : Alexandre ADJIMAN
164 rue Édouard Vaillant
37000 Tours
E-mail : alexandre.adjiman@gmail.com
Site internet : lamediationprofessionnelle.fr
10. DROIT APPLICABLE
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Important avant de publier Ne laisse pas la phrase « Médiateur de la consommation : à compléter » sur le site public. Si tes prestations sont proposées à des consommateurs, l’administration précise que le professionnel doit communiquer le nom, les coordonnées et le site internet du médiateur dont il relève, notamment sur son site et ses CGV/conditions de service. Donc ce soir, nous pouvons enregistrer cette page en brouillon, puis régler le médiateur avant de la rendre publique. Pour la mise en forme Elementor, je ferais très simple : intertitres en Montserrat 600/700, 18–20 px, couleur #C49A4A ; corps en Montserrat 400, 16–17 px, interligne 1,6, avec environ 25–30 px entre les rubriques. Ça donnera une page juridique beaucoup plus agréable à lire sans casser l’identité JE.